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Vous êtes actuellement connectés au site internet du Réseau Régional de Cancérologie de Franche-Comté, ONCOLIE.

Ce site met à disposition des informations et outils sur la cancérologie auprès des professionnels de santé et du public : description du réseau et de ses membres, de ses activités, organisation régionale, offre de soins, recommandations de bonnes pratiques, outils d’aide à la pratique, actualités médicales et informations utiles aux patients.

En utilisant le site ONCOLIE et les contenus qui sont mis à votre disposition par l’intermédiaire de ce site, vous acceptez de respecter les conditions générales d’utilisation et de navigation ci-après définies.

Les contenus du site Oncolie et la pratique médicale

Si vous n’êtes pas professionnel de santé, les informations et services proposés au sein du site ONCOLIE, et plus particulièrement les recommandations nationales, les guides et les référentiels, ne constituent ni directement, ni indirectement une consultation médicale. En aucun cas, les informations et services proposés sont susceptibles de se substituer à une consultation, une visite ou un diagnostic formulé par votre médecin ou peuvent être interprétés comme assurant la promotion d’un quelconque médicament.

Vous ne devez pas mettre en œuvre les informations disponibles sur le site ONCOLIE, indépendamment de la consultation préalable de votre médecin, pour la formulation d’un diagnostic, la détermination d’un traitement ou la prise et/ou la cessation de la prise de médicament.

Vous reconnaissez que les informations qui sont mises à votre disposition ne sont ni complètes, ni exhaustives et que ces informations ne traitent pas de l’intégralité des différents symptômes, médicaments et traitements appropriés aux pathologies qui vous intéressent.

En outre, ONCOLIE ne garantit en aucun cas un quelconque résultat à la suite de la mise en application des informations et services proposés.

En conséquence, vous reconnaissez que la responsabilité de ONCOLIE ne pourra être recherchée au titre de l’information et des services proposés sur le site, et vous acceptez que l’utilisation de ces informations et services s’effectue sous votre seule et entière responsabilité, contrôle et direction, ou celle de votre médecin qui les utilise.

Si vous êtes professionnel de santé, les informations et services proposés, et plus particulièrement les recommandations nationales et les référentiels, qui sont mis à votre disposition sur le site ONCOLIE, que vous pouvez utiliser dans le cadre de votre pratique médicale quotidienne, constituent des options que vous devez apprécier, sous votre responsabilité, en fonction de l’état pathologique de votre patient.

En effet, l’utilisation des informations et services proposés s’effectue sous votre responsabilité sur le fondement des principes déontologiques fondamentaux d’indépendance et d’exercice personnel de la médecine. Ainsi, vous prenez librement les décisions thérapeutiques qui s’imposent au traitement de vos patients, indépendamment des options qui sont proposées.

Les options ont été élaborées par des professionnels de santé sur la base de leur expertise, de l’état des connaissances scientifiques au moment de leur élaboration, et de la rigueur qui président à l’élaboration de tout référentiel médical.

Toutefois, compte tenu de l’évolution de la recherche et de la pratique médicales, il ne peut être exclu qu’au moment où vous en prenez connaissance et où vous décidez d’utiliser les référentiels notamment dans le cadre de votre pratique médicale quotidienne, les données qui sont ainsi mises à votre disposition soient incomplètes, obsolètes ou inexactes.

Vous reconnaissez en conséquence que les référentiels sont mis à votre disposition au titre d’une simple option, et qu’il vous appartient dans le cadre d’un dialogue instauré avec votre patient de déterminer et de décider, sous votre responsabilité, d’en faire ou non application.

L’information des personnes malades et de leurs proches

Le site ONCOLIE n’a pas pour vocation de répondre aux questions individuelles des personnes malades (ou de leurs proches). Les personnes confrontées à des interrogations personnelles sur un diagostic, des traitements ou d’une façon plus générale sur des lieux ou des modalités de prise en charge peuvent se rapprocher de leur médecin traitant et/ou d’associations de malades dont le rôle est, entre autres, d’informer, d’accompagner et de soutenir chaque personne dans ses démarches et ses interrogations.

Le site ONCOLIE propose une information médicale générale, synthétique et validée. En aucun cas, cette information ne peut remplacer l’avis d’un médecin donné dans le cadre d’une consultation. L’objet de ce site n’est donc pas de se substituer à la relation entre la personne malade et son médecin.

Le réseau ONCOLIE a choisi de mettre à la disposition des internautes un ensemble d’informations médicales, en particulier les recommandations nationales et les référentiels de bonne pratique en cancérologie. Son objectif est de proposer à tout internaute franc-comtois concerné par la maladie cancéreuse une information médicale validée régionalement et de lui éviter d’avoir à trier une grande quantité d’information de qualité très inégale trouvée sur Internet.

L’indépendance du réseau Oncolie

ONCOLIE est une entité totalement indépendante, dénuée de toute prise de participation directe ou indirecte d’un groupe industriel pharmaceutique ou d’un autre secteur.

A ce titre, les médicaments éventuellement cités au sein du site ONCOLIE ne sont mentionnés qu’à titre d’exemple. Ils ne constituent en aucun cas une référence, ni une recommandation de la part d’ONCOLIE.

Financement du site Internet

Le financement du site internet du réseau ONCOLIE est d’origine exclusivement publique. Le site est financé par les Fonds d’Intervention pour la Qualité et la Coordination des Soins (FIQCS) attribués par l’Agence Régionale de Santé de Franche-Comté. Aucune publicité n’est admise ni affichée sur ce site. Le site internet ne bénéficie pas de fonds publicitaires.

Le respect des lois et des règlements sur le site Oncolie

Vous êtes informé que l’ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables sur internet.

A ce titre, lorsque vous utilisez les services offerts sur le site ONCOLIE et que vous y naviguez, il vous appartient de respecter l’ensemble des réglementations applicables et notamment :

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ONCOLIE est propriétaire ou dans certains cas cessionnaire des droits de propriété intellectuelle et industrielle relatifs au contenu du site ONCOLIE. A ce titre, il vous est rappelé que toute mention relative à l’existence de droits ne pourra être supprimée et que toute reproduction, totale ou partielle, non autorisée constitueraient des actes de contrefaçon.

En outre, il vous est interdit de procéder à une extraction qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données mises en ligne, propriété exclusive de ONCOLIE, et notamment des données d’activité mises à votre disposition, à l’exception des logiciels qui sont explicitement téléchargeables sur le site ONCOLIE, ou d’utiliser ces bases de données dans un cadre anormal.

Les règles en matière de traitements automatisés de données nominatives

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L’échange de dossiers médicaux et la télé expertise via la webconférence ou la messagerie sécurisée sont effectués grâce au DCC (Dossier Communicant en Cancérologie) via la plateforme régionale EMOSIST (Ensemble pour la Modernisation des Système d’Information de Santé et le développement de la Télémédecine). Le site n’offre qu’un lien vers cette plateforme sécurisée

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Les règles relatives au respect de la vie privée.

La réglementation en matière de droit de la presse.

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 Gilles NALLET

Coordonnateur Régional du Réseau Oncolie

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Carène QUERRY

Coordinatrice Administrative du Réseau Oncolie

Membres

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Mise à jour de la page : 15 février 2011